Modèle de lettre d'attestation sur l'honneur de non-activité Si vous devez fournir une attestation de non-activité sur l'honneur, vous pouvez utiliser le modèle de courrier ci-dessous : A (ville), le (xx/xx/xx) Nom et Prénom Adresse Code Postal, Ville Numéro de téléphone Adresse mail Destinataire Adresse Code postal, ville Objet : Attestation sur l'honneur … Modèle de lettre . L'attestation sur l'honneur est utilisée dans le cadre de formalités administratives diverses. JE RECONNAIS AVOIR ETE INFORME(E) DE CE QUI SUIT . Objet : Déclaration sur l'honneur attestant le fait que le demandeur ne dispose d'aucun compte.. Je soussigné _____ (votre nom, et votre prénom), né le _____ (votre date de naissance) à _____ (votre lieu de naissance), résidant au _____ (votre adresse),Déclare sur l'honneur attester que je ne dispose d'aucun compte bancaire au jour de la rédaction de la présente attestation. Modèle d'attestation sur l'honneur de non-ressources La déclaration est établie sous la forme d'une attestation sur l'honneur. Je prétends que je ne reçois aucun salaire, salaire ou indemnité pour argent, ou soutien pour tout argent, revenu . Attestation de non-rémunération : notre modèle gratuit - Coover Editez en ligne votre lettre et personnalisez-la en fonction de vos besoins afin que votre courrier pour Trésor Public soit pertinent. Trouver n'importe quoi . Vous attestez sur l'honneur ne pas avoir reçu une marchandise commandée. Coordonnées de contact. Atteste sur l'honneur que : 1/ Je n'ai pas fait l'objet, depuis m oins de cinq ans, d'une condamnation déf initive pour l' une des. attestation de bonne conduite sur l'honneurwhat type of cancer did terry wogan die from. Attestation sur l'honneur de non-imposition - Lettres Gratuites Examen Galop 2 à Imprimer, Renvoi Du Comptable 6 Lettres, Chloé De Launay, Vide Grenier 45 Aujourd'hui, Excalibur Voiture Consommation, Catalogue Le Mois Carrefour 2021, Index Education Net Pronote, Fotodiox Pro Pronto Autofocus Adapter Mark Ii, , Renvoi Du Comptable 6 Ainsi, elle peut servir par exemple à produire un témoignage en justice, à certifier de sa non-condamnation pénale pour exercer certaines fonctions professionnelles, se . Cependant, il est peut être judicieux de fournir un avis d'imposition ou de non imposition afin de justifier de ses ressources auprès de l'organisme qui le sollicite. Votre banque ou un organisme public vous demande d'attester que vous n'êtes pas imposable.
