Un arrêt suite à un accident du travail d’une durée d’au moins 30 jours ; 3. de fontaine. visite Re : visite surprise de la pmi Il m'est arrivé la même chose, ma puer voulait voir les enfants dormir, et bien sûr; ils se sont réveillés; dès qu'on ouvre la porte. Conséquences pour le salarié. 6 sujets de 1 à 6 (sur un total de 6) Auteur. L'enquête sociale @severine. Le 9 octobre, Marc et Samia Larère ont été convoqués devant le tribunal correctionnel d’Auxerre pour avoir refusé de faire vacciner leur fille de trois ans contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite. Traductions de expression ON PEUT VOUS REFUSER du français vers anglais et exemples d'utilisation de "ON PEUT VOUS REFUSER" dans une phrase avec leurs traductions: On peut vous refuser l'accès au bateau. Nouveaux messages Rechercher un sujet. Ton lienNe fait pas office de loi, ne pas comparer entre ici et une décision du tribunal. La prévention de leur aggravation. La mobilité professionnelle; La reconversion professionnelle; La formation professionnelle; Campus. La PMI et les assistantes maternelles : trop de contrôle, pas assez … R.4624-31 C. travail) : 1. La visite surprise de l'inspecteur du travail - L'Argus